TVA: les 5 questions

par Laurent Richard en TVA publié le 13 mai 2018

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Dans les disciplines sportives, on en revient souvent aux sources, aux exercices basiques, au B.A.BA …

Pour la T.V.A., c’est les cinq questions. Et l’essence même de la TVA, et croyez-moi, c’est aussi le début de toute question et permet de répondre à 80 % d’entre-elles. (C’est donc bien plus qu’un tuyau pour les examens, c’est un pipe-line. Je vous renvoie encore à cette Loi de Pareto ou règle des 80/20 pour le surplus).

Ces cinq questions sont tellement utiles que l’Administration s’en sert dans ses relevés de régularisation pour pouvoir justifier des taxations éventuelles.

Les questions sont :

1. Les personnes qui sont parties à une opération disposent-elles de la qualité d’assujetti ?
2. L’opération qui est effectuée est-elle imposable ?
3. À quel endroit est (réputée) située une opération taxable ?
4. L’opération effectuée bénéficie-t-elle d’une exemption ?
5. Qui est le redevable de la T.V.A. ?

Ces questions sont bien à prendre dans l’ordre, car elles s’excluent potentiellement. La plus grande erreur serait de dire « Je sais » ou « Beh non, sinon, cela se saurait ». Comme dirait Olivier Roland, soyez de bons sceptiques. L’Administration ne vous permettra pas l’erreur de croire que vous saviez… la T.V.A., c’est souvent blanc ou noir, il n’y a pas de milieu. Chaque question fera l’objet d’un nouvel article distinct pour plus de clarté.

Question 1 : La qualité d’assujetti. Êtes-vous un assujetti ? (Article 4 du Code T.V.A./Article 9 de la Directive européenne 2006/112/CE)
Question 2 : L’opération en elle-même rentre-t-elle dans le cadre de la T.V.A. ?
Question 3 : La localisation de la prestation permet de savoir où celle-ci serait taxable et donc quelle T.V.A. potentielle appliquer.
Question 4 : L’opération ne bénéficie-t-elle pas d’une exemption (généralisée en Europe ou dans le pays concerné)
Question 5 : Qui doit finalement payer la T.V.A. au Trésor ?

Nous ne verrons pas au cours de ces cinq questions les problématiques liées aux régimes particuliers (franchise, forfait, avocat stagiaire, exploitant agricole…). Ces régimes sont tellement spécifiques qu’ils ont même leurs dérogations si l’assujetti client est non belge.

Attention également que les principes ici sont généraux et peuvent s’appliquer en dehors de la Belgique, car la Directive européenne doit être transposée en droit belge. Elle prévaut donc en droit sur notre législation, et vous pouvez donc imposer en théorie la Directive européenne à un fonctionnaire de l’Administration belge. Il est donc possible de trouver des cas où l’Europe va avoir un point de vue dans un texte et la Belgique ne l’a pas transposé ainsi, n’a pas adapté une modification ou une clarification par rapport à de la jurisprudence qui va à l’encontre du texte belge. Mais là aussi… 80/20

Prêt à partir pour un périple à cinq étapes ?